Conditions d'utilisation

Contrat

En créant un compte sur ce site, vous acceptez automatiquement toutes les conditions d'utilisateurs de ce site.
Les utilisateurs inscrits sur ce site, sont appelés les "membres" et les non-inscrits sont appelés les "visiteurs".
Ce contrat d'utilisation s'adresse au deux types d'utilisateurs et peut être changé à tout moment sans préavis.

Droit au service

Afin d'utiliser les services, vous acceptez les conditions suivantes :

  • (1) vous avez “l'âge minimum” (défini ci-dessous) ou plus ;
  • (2) vous êtes titulaire d'un seul compte DSE,
  • votre compte doit être à votre nom réel, au nom de votre entreprise ou votre nom d'activité professionnelle
  • et (3) DSE ne vous a pas interdit l'utilisation de ses services.

“Âge minimum” signifie (a) 18 ans pour la République Populaire de Chine, (b) 16 ans pour les Pays-Bas, (c) 14 ans pour les États-Unis, le Canada, l'Allemagne, l'Espagne, l'Australie et la Corée du Sud, et (d) 13 ans pour tous les autres pays. Toutefois, dans l'hypothèse où la loi exigerait que vous soyez plus âgé qu'indiqué pour que DSE vous fournisse légalement les services (y compris la collecte, le stockage et l'utilisation de vos données), l'âge minimum serait alors celui stipulé par la loi. Les services ne sont en aucun cas destinés à toute personne de moins de 13 ans.

Vos informations

Votre compte vous appartient. De ce fait, vous devez:

  • sélectionner un mot de passe fort et sécurisé
  • protéger la confidentialité de votre mot de passe
  • ne pas transférer une ou des portions de votre compte
  • et vous conformer à la loi et aux règles décrites sur cette page.

Vous êtes responsable de toute utilisation de votre compte, de toutes ses publications, à moins que vous ne le clôturiez ou que vous ne signaliez une utilisation abusive de celui-ci.

Il est donc de votre responsabilité de publier du contenu qui soit autorisé par la loi régie dans votre pays.

Paiement

Si vous achetez l’un de nos services payants, vous acceptez de nous régler les frais et taxes applicables. Tout défaut de paiement de ces frais pourra entraîner la résiliation de votre souscription. En outre :

En fonction du lieu de votre transaction, des frais d’opération de change ou des prix différents (par exemple les taux de change) peuvent être applicables à votre achat.
Les paiements sont effectués avec la technologie de Paypal. Toutes vos informations de paiment ainsi que vos différentes factures seront donc stockées directement dans votre compte Paypal.
Vous nous autorisez à stocker vos références de paiment Paypal afin de

  • Suspendre votre abonnement à nos services
  • Annuler votre abonnement
  • ou à poursuivre la facturation tant que vous n'avez pas changer de forfait.

Il vous incombe de nous régler tous les frais et taxes applicables à moins que vous n’annuliez le service. Si tel est le cas, vous acceptez de payer tous ces frais jusqu’à l’échéance de la période de souscription en cours. Apprenez à annuler ou modifier vos services. Aucun remboursement n'est autorisé.

Les taxes sont calculées en fonction des informations de facturation que vous nous communiquez au moment de l’achat.
Vous pouvez obtenir une copie de votre facture via votre compte Paypal.

Messages de notifications et du service

Vous acceptez que nous vous communiquions des notifications par les moyens suivants :

  • une bannière de notification sur le service,
  • un courriell envoyé à l’adresse que vous avez fournie,
  • ou d’autres moyens notamment votre numéro de téléphone mobile, téléphone ou messagerie.

Vous acceptez de tenir à jour vos coordonnés.

Veuillez consulter vos préférences pour contrôler et limiter les types de messages que vous recevez de notre part.

Messages et partage

Nos services permettent de partager des informations de multiples façons notamment par le biais de:

  • vos pages d'entreprise
  • le blogue
  • les forum de discussion
  • les commentaires
  • et autre

Les informations et le contenu que vous partagez ou publiez peuvent être vus par d’autres membres et par les visiteurs. Il est donc de votre responsabilité de ne pas publier de contenu immorals ou en infraction envers la loi de votre pays.

Par ailleurs, nous pouvons supprimer toute information ou tout contenu à notre entière discrétion, avec ou sans préavis.

Votre octroi de licence à DSE

En ce qui concerne les relations entre DSE et vous, vous avez la propriété du contenu et des informations que vous soumettez ou publiez dans le cadre des services et vous accordez à DSE la licence non-exclusive suivante : une licence mondiale, transférable et pouvant donner lieu à l’octroi d’une sous-licence d’utiliser, copier, modifier, distribuer, publier et de traiter les données et le contenu que vous fournissez par l’intermédiaire de nos services, sans autre autorisation, notification et/ou compensation financière envers vous ou d’autres tiers. Ces droits sont restreints de la manière suivante :

Nous avons le droit de placer des publicités à proximité de vos données et contenu sans que nous soyons tenus de vous verser ou de verser à des tiers une compensation financière. De même, vos commentaires du contenu sponsorisé peuvent être visibles.
Nous vous demanderons votre accord si nous souhaitons donner à des tiers le droit de publier vos messages hors du service. Toutefois, d’autre membres et/ou visiteurs peuvent accéder à votre contenu et vos données et les partager.
Même s’il peut nous arriver de modifier votre contenu ou sa mise en page (par exemple en le traduisant, en modifiant sa taille, sa disposition ou le type de fichier, en supprimant des métadonnées), nous ne changerons pas le sens de votre expression.
Comme votre contenu et vos informations vous appartiennent et que nous n’en avons que des droits non-exclusifs, vous pouvez choisir de les mettre à disposition d’autres personnes, notamment au titre d’une licence Creative Commons.
Vous acceptez que nous puissions accéder, stocker, utiliser toute information que vous avez fournie.

En soumettant des suggestions ou du feedback sur les services à DSE, vous acceptez que nous puissions utiliser et partager (sans le faire obligatoirement) ce feedback à toute fin et sans vous offrir de compensation financière.

Vous vous engagez à ne fournir que des informations et du contenu respectant la loi ou les droits d’autrui (par exemple n’enfreignant pas des droits de propriété intellectuelle ou ne dérogeant pas à une obligation contractuelle). De même, vous garantissez la véracité des informations de votre profil. En application de la loi de certains pays, DSE peut être obligé de retirer des contenus et informations.

Accessibilité des services

Nous sommes susceptibles de modifier, suspendre ou terminer tous les services, ou de changer leur prix potentiellement à notre discrétion. Dans la mesure autorisée par la loi, ces modifications prendront effet dès que vous aurez été notifié.

DSE n’est pas un service de stockage. Vous acceptez qu’aucune obligation de stocker, maintenir ou de vous fournir une copie des données et contenu que vous ou d’autres nous ont transmis ne nous incombe, sauf dans la mesure où la loi applicable l’impose.

Autres sites, contenu et applications

Lors de votre utilisation des services, vous pouvez être confronté à des informations ou du contenu inexacts, partiels, différés, prêtant à confusion, illégaux, choquants ou par ailleurs dommageables. De manière générale, DSE ne relit pas le contenu publié par ses membres. Vous acceptez que nous ne sommes pas responsables des informations et du contenu des tiers (y compris d’autres membres) et que nous n’assumons aucune responsabilité pour les dommages encourus du fait de leur utilisation ou de la confiance que vous leur avez accordée.

Restrictions

DSE se réserve le droit de limiter votre utilisation des services, notamment le nombre de vos relations et votre faculté à contacter d’autres membres. DSE se réserve le droit de restreindre, suspendre ou clôturer votre compte si nous estimons que vous violez ce contrat ou la loi ou que votre usage des services est abusif.

Absence de garantie

Dans la mesure autorisée par la loi, DSE décline toute responsabilité ou assertion implicite (par exemple les garanties de qualité marchande, d’adaptabilité à un usage particulier, d’exactitude des données et d’absence de contrefaçon); ne garantit pas que les services fonctionneront sans interruption et sans faire l’objet d’erreur, et fournit le service (y compris le contenu et les informations) “en l’état” et “tel que disponible”.

Comme certaines exclusions de responsabilité ne sont pas autorisées par la loi, il est possible que toutes ces exclusions ou certaines d’entre elles ne vous soient pas applicables.

Exclusion de responsabilité

DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI (ET À MOINS QUE DSE N’AIT CONCLU UN CONTRAT DISTINCT ANNULANT ET REMPLAÇANT LE PRÉSENT CONTRAT), DSE (ET TOUS CEUX AVEC QUI DSE COLLABORE POUR FOURNIR LES SERVICES) N’ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ ENVERS VOUS OU AUTRUI POUR TOUT DOMMAGE SPÉCIAL, ACCESSOIRE, INDIRECT, PUNITIF OU CONSÉCUTIF, OU POUR TOUTE PERTE DE DONNÉES, OPPORTUNITÉS, RÉPUTATION, PROFITS OU REVENUS LIÉS AUX SERVICES (PAR EXEMPLE DES DÉCLARATIONS DIFFAMATOIRES OU OFFENSANTES, UNE DURÉE D’INTERRUPTION OU UNE PERTE, L’UTILISATION OU LA MODIFICATION DE VOTRE CONTENU OU DE VOS INFORMATIONS).

Résiliation

Vous pouvez ainsi que DSE résilier ce contrat à tout moment en donnant un préavis à l’autre partie. Dès la résiliation, vous perdez le droit d’accès ou d’utilisation des services. Les stipulations suivantes survivent à la résiliation :

  • nos droits relatifs à l’utilisation et à la divulgation de votre feedback ;
  • les droits des membres et/ou des visiteurs de partager de nouveau les informations et le contenu que vous avez publiés dans le cadre du service dans la mesure où ceux-ci ont été copiés et partagés préalablement à la résiliation ;

Toute somme due par l’une ou l’autre partie préalablement à la résiliation reste due après la résiliation.

Pour cloturer votre compte, veuillez vous rendre dans vos préférences.

Conditions d’ordre général

Si un tribunal ayant autorité sur le présent contrat décide qu’une ou plusieurs clauses ne sont pas exécutoires, vous et nous acceptons que cette juridiction les modifie tout en conservant leur finalité. Si le tribunal n’est pas en mesure de le faire, vous et nous acceptons de demander au tribunal de supprimer cette partie non exécutoire et de mettre en œuvre le restant du contrat.

Si nous omettons d’agir suite à une violation de ce contrat, cela ne signifie pas que DSE renonce à faire valoir ses droits en application du présent contrat. Vous ne pouvez pas céder ou transférer ce contrat (ou votre adhésion aux services ou leur utilisation) à quiconque sans notre consentement. Toutefois, vous acceptez que DSE cède le présent contrat à ses sociétés affiliées ou à un acquéreur sans votre consentement. Le présent contrat ne contient aucune stipulation pour autrui.

Nous nous réservons le droit de modifier les conditions de ce contrat et nous vous préviendrons si tel est le cas. Nous acceptons que les modifications ne puissent pas être rétroactives. En cas de désaccord avec ces modifications, vous devez arrêter d’utiliser les services.

Plaintes relatives au contenu

Nous respectons les droits de propriété intellectuelle d’autrui. Nous exigeons que les membres publient des informations exactes qui ne contreviennent pas aux droits de propriété intellectuelle des tiers. Nous disposons d’une politique et d’une procédure de plainte concernant le contenu publié par nos membres.

À faire

Vous acceptez de :

  • respecter toutes les lois applicables, y compris, de manière non limitative, les lois en matière de protection de la vie privée, les lois relatives aux droits de propriété intellectuelle, les lois relatives aux e-mails non sollicités, les lois relatives au contrôle des exportations, les lois fiscales et les exigences règlementaires ;
  • nous communiquer des informations exactes et de les mettre à jour ;
  • utiliser votre nom réel, le nom de votre entreprise ou de votre activité professionnelle sur votre profil tant que celui-ci reste approprié ;
  • utiliser les services d'une façon professionnelle.

À ne pas faire

Vous vous engagez à ne pas :

  • agir de manière malhonnête ou non professionnelle, notamment en publiant un contenu inapproprié, inexact ou répréhensible ;
  • ajouter du contenu inexact ou qui n’est pas destiné à se trouver dans un champ désigné (p.ex. en saisissant un numéro de téléphone dans le champ “titre” ou tout autre champ ou en insérant des numéros de téléphone, des adresses e-mail, des adresses postales ou toute donnée personnelle identifiable pour laquelle DSE ne fournit pas de champ) ;
  • utiliser une photo de profil qui ne vous ressemble pas ou une photo en gros plan ;
  • créér une fausse identité sur DSE ;
  • déformer vos affiliations avec une personne ou une entité dans le passé ou actuellement ;
  • dénaturer votre identité, notamment sans s’y limiter, utiliser un pseudonyme ;
  • créer un profil de membre pour quiconque autre que vous-même (une personne réelle) ;
  • inviter des personnes que vous ne connaissez pas à se connecter sur DSE,
  • utiliser ou tenter d’utiliser le compte d’une autre personne ;
  • harceler, critiquer une autre personne ou lui nuire ;
  • envoyer du spam ou d’autres communications non sollicitées aux autres membres ;
  • copier ou effectuer du web scraping des profils et données d’autrui par tout moyen (notamment des robots d’indexation, des modules externes et accessoires de navigation et de toute autre technologie ou tout travail physique) ;
    agir de manière illicite, diffamatoire, injurieuse, obscène, discriminatoire ou de toute autre manière répréhensible ;
  • divulguer des informations que vous n’avez pas le droit de communiquer (comme des données à caractère personnel d’autres personnes, y compris votre employeur) ;
  • violer les droits de propriété intellectuelle d’autrui, concernant notamment les brevets, marques, secrets commerciaux, droit d’auteur ou tout autre droit de propriété ;
    violer les droits de propriété intellectuelle ou d’autres droits de DSE, notamment, sans s’y limiter, l’utilisation du mot “DSE” ou de nos logos dans tout nom commercial, e-mail ou adresse web sauf de la manière décrite dans la Règlementation sur le branding ;
  • utiliser les invitations DSE pour envoyer des messages à des personnes qui ne vous connaissent pas ou qui sont peu susceptibles de vous identifier comme contact connu ;
  • publier toute publicité non sollicitée ou non autorisée, “courrier indésirable,” “spam,” “lettres de chaîne,” “vente pyramidale,” ou toute autre forme de sollicitation que DSE n’autorise pas ;
  • publier quoi que ce soit qui contienne des virus, vers informatiques ou tout autre code dangereux ;
  • manipuler des identifiants pour dissimuler l’origine de toute publication ou de tout message transmis par le biais des services ;
  • créer des profils ou fournir un contenu qui promeut des services d’escort-girl, de ou de prostitution ;
  • créer ou exploiter une vente ou fraude pyramidale ou toute autre pratique similaire ;
  • copier ou utiliser les informations, contenu ou données d’autres personnes disponibles sur les services (sauf dans les cas expressément autorisés) ;
  • copier ou utiliser les informations, contenu ou données sur DSE en relation avec un service concurrent (tel que déterminé par DSE) ;
  • copier, modifier ou créer des œuvres dérivées des services de DSE ou de toute autre technologie connexe (sauf dans les cas expressément autorisés par DSE) ;
  • faire de l’ingénierie inverse, décompiler, désassembler, déchiffrer ou de manière générale tenter d’obtenir le code source des services ou de toute technologie connexe, ou d’une partie de ceux-ci ;
  • sous-entendre ou déclarer que vous êtes affilié ou sponsorisé par DSE sans notre consentement exprès (p.ex. vous faire passer pour un formateur agréé de DSE) ;
  • louer, donner en bail, prêter, vendre/revendre l’accès aux services ou à toute information ou donnée connexe ;
  • vendre, sponsoriser ou de manière générale monnayer un groupe DSE ou toute autre fonctionnalité des services sans le consentement de DSE ;
  • créer des liens profonds vers nos services à toute fin autre que de promouvoir votre profil ou un groupe de DSE (tel que décrit dans la Règlementation sur le branding ;
  • supprimer tout droit d’auteur, marque ou autres notifications de droits de propriété apparaissant sur ou dans notre service ;
  • effacer, masquer ou obscurcir toute publicité incluse dans les services ;
  • recueillir, utiliser, copier ou transférer toute information obtenue de DSE sans son consentement ;
  • partager ou divulguer les informations d’autres personnes sans leur consentement exprès ;
  • utiliser des logiciels, appareils, robots de codage manuels ou automates ou d’autres moyens pour accéder, “décomposer” “analyser” ou “indexer” les services ou toute donnée ou information connexe ;
  • utiliser des bots informatiques ou d’autres méthodes automatisées afin d’accéder aux services, ajouter ou télécharger des contacts, envoyer ou rediriger des messages ;
  • surveiller la disponibilité, la performance ou la fonctionnalité des services à des fins concurrentielles ;
  • utiliser la technique du “framing” “mise en miroir” ou d’une manière générale simuler l’apparence ou le fonctionnement des services ;
  • accéder aux services autrement que par le biais des interfaces explicitement offertes par DSE ;
  • contourner toute fonctionnalité de sécurité des services ;
  • perturber le fonctionnement des services ou imposer une charge disproportionnée sur ceux-ci (p.ex. spam, attaque par déni de service, virus, algorithme de jeu) ; et/ou

Blogguing

Tous les membres peuvent publier des articles de blogue. Cependant, les membres doivent obligatoirement respecter les points suivant lors de la publication de leurs articles :

  • offrir aux lecteurs un conseil pour développer son entreprise
  • être unique et présent nul par ailleurs sur le Web
  • respecter les droits d'auteurs et ne plagier aucun contenu
  • être rédigé en français

Tout article qui ne respecte pas ces conditions sera supprimé avec ou sans préavis.

Collectes d'informations

En naviguant sur le site de DSE, des informations seront collectes automatiquement. Voici des exemples d'informations qui sont enregistrées dans la base de données du site:

Données entrées dans les formulaires
Lorsque tu complètes des champs dans les formulaires, ces données sont sauvegardées. Cela aide à connaître les champs qui posent problème, à déterminer s'il y a un bug quelque part, et surtout cela aide à mieux comprendre ton parcours et tes actions sur le site afin de pouvoir mieux t'aider, te diriger et t'aider dans le cas où tu rencontrerais une difficulté sur le site.

Ton adresse IP
Si un utilisateur a des problèmes ou effectue des actions non autorisées sur le site, il est possible de le retracer grâce à son adresse IP. L'adresse IP sert également à déduire le pays et la ville où tu te situes lorsque tu utilises ce site.

Navigation sur le site
Ta navigation est sauvegardée dans la base de données. Si tu rencontre un problème quelconque sur le site, cela permettrait par exemple de comprendre à quelle étape tu es arrivée et de continuer avec toi à cet emplacement précis.

Hébergement du site

Le site Web est hébergé sur un serveur d'iWeb
20 Place du Commerce
Nun’s Island, Montreal (Quebec), Canada
H3E 1Z6

Comment nous contacter

Si vous souhaitez nous faire parvenir des notifications et des actes de procédure judiciaire, veuillez nous contacter :

EN LIGNE à : http://developper-son-entreprise.com/contact/

OU PAR COURRIER à :
Jérémy Joron
5 rue Alain Peters, Calebassier 3, apt 340
Ste Clotilde, Saint Denis
Île de la Réunion

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